Les QUADS et leur utilisation

jeudi 18 octobre 2007, par Jean Claude Méret

Le site AGIR pour la sécurité routière nous informe de la législation en vigueur pour l’utilisation des QUADS en respectant le code de la route....


REGLEMENTATION REGISSANT LES QUADS

Les quads sont apparus dans les années 1980 et sont de plus en plus répandus sur nos routes. Il s’agit d’une sorte d’hybride entre la moto et la voiture. Ils sont considérés (dans le code de la route) en tant que quadricycle à moteur lourd ou léger suivant la cylindrée. Les quads homologués uniquement sont autorisés à rouler sur le bitume avec le port d’un casque homologué et une assurance valide.

Qu’appelle t-on un quadricycle léger à moteur :

Véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse n’excède pas 45km/h, la cylindrée n’excède pas 50cm3 pour les moteurs à allumage commandé ou dont la puissance nette n’excède pas 4 kilowatts pour les autres type de moteur, le poids vide n’excède pas 350 kilogrammes et la charge utile n’excède pas 200 kilogrammes ;

Conditions pour la conduite d’un quadricycle léger à moteur :

Article R.431-4 (Déc.n°2002-675 du 30-04-2002) « I.- Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être âgé d’au moins seize ans. II.- Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être titulaire soit du brevet de sécurité routière ou d’un titre reconnu équivalent délivré par un état membre de l’union européenne ou un autre état partie à l’accord sur l’espace économique européen dont la liste est fixée par arrêtée du ministre chargé des transports, soit du permis de conduire. »

Qu’appelle-t-on un quadricycle lourd à moteur :

Véhicule à moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n’excède pas 550 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport des marchandises, et 400 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes, et qui ne répond pas à la définition des quadricycles légers à moteurs ; Conditions pour la conduite d’un quadricycle lourd à moteur : Il faut avoir plus de seize ans révolus et être titulaire du permis B1 ou d’une équivalence permis A, A1 ou B (depuis plusieurs années pour obtenir une équivalence).

Pour plus d’informations concernant les principales règles du code de la route régissant l’usage des quads, vous pouvez consulter les articles du code de la route suivants : Article R311-1 ; Article R221-4 R221-5 R221-7 ; Article R317-8 ; Article R431-5.


Jean Claude Méret

Le code de la route

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