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Bonus Malus pas si compliqué....

mercredi 3 octobre 2007, par Jean Claude Méret

BONUS MALUS pas si compliqué

Le magazine MAAF ASSURANCES nous explique que ce n’est pas vraiment compliqué aussi nous avons reproduit l’explicatif qui suit :

L’appication du coefficient de bonus/ malus peut diminuer de moitié la cotisation d’assurance auto... ou la multiplier par 3,5 !!
Décryptage de cet élément central de la tarification de l’assurance automobile.

Chaque année, les conducteurs voient leur cotisation d’assurance automobile évoluer à la baisse ou à la hausse.
Rien d’arbitraire dans tout cela : la cotisation de référence est pondérée par un coefficient de réduction majoration (CRM) qui est révisé chaque année deux mois avant l’échéance en fonction des sinistres survenus au cours des 12 mois précédents.
Concrètement cette obligation légale commune à tous les assureurs, permet d’alléger le coût de l’assurance pour les bons conducteurs et de l’alourdir pour les moins bons. Au final, de responsabiliser tout le monde !

POUR QUELS CONTRATS ?
Tous les contrats des véhicules terrestres à moteur (autos, motos,etc..) sont en principe concernés par le CRM.
Des exceptions et dérogations sont toutefois prévues par la réglementation pour certains véhicules (cyclomoteurs par exemple) et pour certains contrats (flotte automobile, par exemple).

COTISATION DE REFERENCE
La cotisation de référence intègre la garantie des risques de responsabilité civile, de dommages au véhicule, de vol, d’incendie, de bris de glaces et de catastrophes naturelles.
Elle dépend également des caractéristiques techniques du véhicule, de la zone géographique, de circulation, de l’usage privé et/ou professionnel.

EVOLUTION DU COEFFICIENT
Sans accident responsable, le coefficient de réduction-majoration appliqué à la cotisation de référence baisse de 5% à chaque échéance(7% pour les véhicules en usage TAXI ou tous déplacements). Exemple : avec un coefficient de départ égal 1.00 le CRM passe à 0.95 au bout d’un an, 0.90 au bout de deux ans et ainsi de suite jusqu’à atteindre 0.50 au bout de 13 Années. Mieux certains assureurs offrent jusqu’à 8% de réduction supplémentaire aux trés bon conducteurs.

A SAVOIR : les titulaires d’un coefficient 0.50 depuis au moins trois années complètes d’assurance ne sont pas pénalisés lors de leur premier accident responsable. Aucune majoration n’est appliquée à leur cotisation, le sinistre est "blanchi". Un nouveau sinistre ne pourra être blanchi qu’au terme de 4 nouvelles échéances à 0.50.

En revanche, tout accident responsable donne lieu à une majoration de 25% du CRM (20% pour les véhicules en usage Taxi ou tous déplacements) ou de 12.5% si la responsabilité est partagée. Il passe donc de 1.00 à 1.25 pour un accident totalement responsable et peut atteindre 3.5 au maximum. Seuls les accidents responsables donnent lieu à une majoration. Le coefficient bonus/alus n’évolue donc pas en cas d’accident entièrement imputable à un tiers.

A SAVOIR : Quel que soit le niveau de malus, après deux années d’assurance consécutives sans accident responsable (totalement ou partiellement), le coefficient est ramené à 1.00. SAns cette cette règle de la descente rapide, il faudrait 5 années d’un CRM de 1.25 à un CRM de 1.00.

CHANGEMENT de VEHICULE ou d’ ASSUREUR
Sauf exception, en cas de changement de véhicule, le CRM est automatiquement transféré de l’ancien véhicule au nouveau. En cas de changement d’assureur, l’assuré devra fournir à son nouvel assureur un relevé d’information retraçant son historique de conducteur pour bénéficier de son CRM.